SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE VALLEE DE L’ITON

SEANCE DU 06 JUILLET 2016

CONVOCATION DU 13 JUIN 2016

****************

Le six juillet deux mil seize à dix huit heures trente, le comité syndical légalement convoqué, s’est réuni en la Salle annexe de la Mairie de Breteuil, sous la présidence de Monsieur Jacques ESPRIT, Président.

Etaient présents: Jean PAPIN, Clément DENIS, Alain LECLERC, Michel LE BON, Jacques ESPRIT, Alexander GREENLAND, Stéphanie BOREL, Monique PERRODIN, Joël HILD, René CAROUANA, Brice FAVRIL, Karine ARNAUD, Jean-Pierre CORTEGGIANI, Patrick BIEBER

Absents excusés : Gérard METAYER, Damien BINET, Jean-Pierre LAINE, Thierry MASSE, Dominique RENE, Jean-Marc OUTREQUIN, John AUFFRET, José HAAS, Laurent VANDEWALLE, Michel CHOPIER, Sylvain QUATECOUS, Michel GRUDE

ANALYSE DES OFFRES - TRAVAUX AMENAGEMENT DE BERGE ET DE LUTTE CONTRE LE PIETINEMENT DE BOVINS SUR LES COMMUNES DE CINTRAY, SAINT NICOLAS D’ATTEZ, CONDE SUR ITON ET GOUVILLE

Monsieur Sébastien BLEY, Technicien de rivière du SIHVI, expose au Conseil Syndical les résultats de l’analyse des offres concernant les travaux d’aménagement de berges et de lutte contre le piétinement de bovins sur les communes de Cintray, Saint Nicolas d’Attez, Condé sur Iton et Gouville :

Il rappelle au Conseil Syndical les critères de l’analyse :

ü  50 % pour la qualité de l’offre technique

ü  50 % pour les prix des prestations

Deux entreprises ont répondu à l’appel d’offre :

ü  Entreprise ENVIRONNEMENT FORETS pour un montant de 39 201,06 € HT

ü  Entreprises PROVERT pour un montant de 31 510,83 € HT

Après l’exposé des résultats, et compte tenu des critères d’analyse des offres, le Conseil Syndical choisit, à l’unanimité, la proposition de l’entreprise PROVERT pour un montant total de 31 510,83€ HT.

TRAVAUX A BON DE COMMANDE

Monsieur le Président informe le Conseil Syndical que les travaux de gestion de la ripisylve commenceront à partir du 15 août 2016 sur les communes de Condé sur Iton (Séez-Moulin), Saint Nicolas d’Attez et Sylvains les Moulins.

DECISION MODIFICATIVE

Le Conseil Syndical décide des modifications de crédits suivantes :

-          Compte 2031 opération 103 : + 14 000 €

-          Compte 021 : - 14 000 €

-          Compte 023 : - 14 000 €

-          Compte 7711 : + 14 000 €

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que susdits

                                                                                  Le Président : Jacques ESPRIT